Dans le système judiciaire américain...

de **csivore** » 2 Février 2005, 19:57

"In the criminal justice system, the people are represented by two separate yet equally important groups -- the police who investigate crime, and the district attorneys who prosecute the offenders. These are their stories."

Pour ceux qui seraient intéressés par des lectures autour du système judiciaire américain ( et il est difficile de trouver des ouvrages ciblés ), je me permets de vous recommander les 3 livres suivants :

Aux Editions Ellipses ( collection LES ESSENTIELS - Civilisation anglo-saxonne )

- LA CONSTITUTION AMERICAINE et les institutions
de Jean Eric BRANAA ( 144 pages , broché, prix éditeur EUR 9,00 )

"Cet ouvrage est destiné à tous ceux qui souhaitent acquérir des repères concrets sur la société américaine et comprendre le fonctionnement de ses institutions. Il permet une compréhension de la Constitution des Etats Unis d'Amérique, article par article et thème par thème, et souligne les applications concrètes dans les institutions et la société de ce pays"

Aux Editions Ellipses ( collection LES ESSENTIELS - Civilisation anglo-saxonne )

- LE SYSTEME JUDICIAIRE AMERICAIN
d'Armand HAGE ( 158 pages, broché, prix éditeur EUR 9,00 )

"Cet ouvrage examine le système judiciaire américain d'abord à travers son assise constitutionnelle, à savoir le pouvoir judiciaire, qui a dû s'affirmer et se faire une place tout au long de l'histoire des Etats Unis pour parvenir à une reconnaissance universelle. La deuxième partie est consacrée à l'organisation judiciaire ainsi qu'à son fonctionnement et la troisième partie traite des difficultés qu'un organisme énorme à double niveau rencontre inévitablement, ainsi que des efforts faits pour es surmonter"

Aux Editions Presses Universitaires d'Aix Marseille ( collection "Le Point sur....)

- LA JUSTICE PENALE AUX ETATS UNIS
de Jean Cedras ( 406 pages, broché, prix éditeur EUR 42,00 )

C'est à l'occasion de plusieurs séjours aux USA que Jean CEDRAS s'est intéressé à l'organisation judiciaire et à la procédure pénale américaines, tant sur le plan local que sur le plan fédéral. La présentation qu'il en donne revêt à la fois les caractères d'une approche universitaire par ses analyses et ceux d'une approche pratique par ses observations concrètes. C'est la première fois qu'un panorama complet des acteurs, des juridictions et du fonctionnement de la justice pénale américaine est réalisé en langue française . Son utilité est indiscutable pour l'universitaire, le praticien ou l'étudiant.
Jean CEDRAS est Maître de Conférence à l'Université du Maine ( Faculté de Droit et des Sciences Economiques )

Merci de votre patience si vous êtes parvenus au bout de ce TOPIC mais ça peut peut-être intéresser ceux qui voudraient se documenter.

Et pour vous remercier de votre patience :

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de **JACK McCOY** » 2 Février 2005, 20:21

Bonjour,

Merci, c'est gentil de ta part de conseiller ces livres. Cela me permettra de mieux suivre L&O concernant le système judiciaire et pénal Américain.

Jack McCoy tu auras bientôt de la concurrence :lol:

de **"K"** » 2 Février 2005, 20:47

A ces excellents conseils lectures, je me permets (j'espère que tu ne m'en voudras pas trop) d'ajouter :

PATRICK, J. J., PIOUS, R. M., RITCHIE, D. A., The Oxford Essential Guide to the U.S. Governement, New York, Berkley Books, 2000, 614 p.

Petit guide où noms, concepts, décisions judiciaires et législations essentiels sont classés par ordre alphabétique; contient également le texte de la Constitution. Les explications sont claires, relativement complètes et les références aux textes des décisions et lois sont indiquées. Pas cher (originellement 6.99$; 1, 25 euros dans une bourse aux livres).
Le guide n'est donc pas orienté vers le système judiciaire, mais est néanmoins très utile et intéressant.

de **NONO** » 3 Février 2005, 10:09

LA JUSTICE PENALE AUX ETATS UNIS
de Jean Cedras

Ce livre me dit quelques chose, je croit l'avoir déja vue (surement à la BU), je vais voir si je peut le lire.

de **JACK McCOY** » 18 Septembre 2006, 13:54

Sur le site http://manhattanda.org/arrest/index2.html :

Arrest to Sentence

The criminal justice process is complex, and often can be confusing to persons not familiar with criminal law. This arrest-to-sentence guide and legal glossary are designed to explain and clarify the criminal justice process in New York County.

pour les spécialistes des Cours de Justice, j aimerai avoir votre opinion.

de **r lefourbe** » 18 Septembre 2006, 14:13

Euh, nous ne sommes pas docteurs en droit Jack McCoy et encore moins spécialistes du système américain. On aime L&O mais cela ne nous transforme pas en juriste.

Le lien nous amène sur le site du DA de Manhattan et décrit les différentes étapes de l'arrestation au jugement selon que d'un coté on poursuit pour un délit et de l'autre pour un crime. Comme c'est un site officiel je pense que la présentaton est juste (je l'espère).

de **Sam Waterston** » 19 Septembre 2006, 11:48

J'aimerai mettre mon grain de sel:
Je ne suis qu'en première année de Droit je viens juste de commencer mes cours à la Fac (et la spécialtité arrive qu'en fin de 2è année...) mais le système judiciaire américain est à peu près identique à celui du sytème judiciaire français.
Bon je ne vais aps vous faire un cours dessus je sais aps si vous aimeriez, mais disons qu'en France il y a la Cour de Cassation, le TGI (Tribunal de Grande Instance) et le TI (Tribunal d'Instance) qui règlent les affaires criminelles.

de **chrismelonijunior** » 19 Septembre 2006, 12:21

La seule différence c'est que le système français sépare le droit public du droit privé, ce que ne fait pas les système anglo-saxons.
Cf mon cours de droit en L3 histoire MDR

de **Seb** » 19 Septembre 2006, 12:33

Sam Waterston @ Mardi 19 septembre 2006 à 11h48 a écrit: le système judiciaire américain est à peu près identique à celui du sytème judiciaire français.

Les deux systèmes n'ont pas grand chose à voir... Ils ne sont définitivement pas "à peu près" identiques...

de **Sam Waterston** » 19 Septembre 2006, 12:56

Non! Ce que je voulais dire c'est que c'est pareil: tu arrêtes un pourri, tu l'emmènes au Tribunal (différents Tribunaux selon les pays) il est condamné ou pas...
Mais comme l'a dit Chris, la France séparer Droit Privé (justice pénale en autre) et Droit public (justice administravive en autre) alors qu'aux Etas-Unis, enfin je sais aps trop comment ça se passe là-bas... Mais disons qu'ils mettent tout en commun enfin je pense...
(désolé, le doit pénal sera pr ma 2è année^^)

de **chrismelonijunior** » 19 Septembre 2006, 13:03

Oui là bas ils mettent en commun , il n'y a pas à la fois des structures pr le droit privé et d'autres pour le droit public.
Si tu prends l'exemple de la justice pénale , en France elle fait partie du droit privé. Et pourtant c'est limite puisque si certains sont emprisonnés, punis et sanctionnés que ce soit pour une simple contravention , un délit ou un crime ; c'est pour le bien de tous, pr le bien de la communauté. Donc ca n'a pas grand chose à voir avec le droit privé.
Aux EU, au RU la justice pénale est comprise au sein d'un seul droit privé/public qui condame autant les rapports entre privés ( ex : le droit commercial ) comme les rapports entre administrations privées/publiques ( qui en France font partie du droit public ) , ou comme les rapports entre administrations.
C'est en fait une superposition des deux modèles avec des structures spécififiques.

Tout cela pour dire que dès le départ en fait, la conception est différente dans le schéma structurel.

de **r lefourbe** » 19 Septembre 2006, 13:04

Sam Waterston @ Mardi 19 septembre 2006 à 11h48 a écrit:J'aimerai mettre mon grain de sel:
Je ne suis qu'en première année de Droit je viens juste de commencer mes cours à la Fac (et la spécialtité arrive qu'en fin de 2è année...) mais le système judiciaire américain est à peu près identique à celui du sytème judiciaire français.
Bon je ne vais aps vous faire un cours dessus je sais aps si vous aimeriez, mais disons qu'en France il y a la Cour de Cassation, le TGI (Tribunal de Grande Instance) et le TI (Tribunal d'Instance) qui règlent les affaires criminelles.

comme Seb.

Il n'y a rien en commun entre les 2.
On peut citer pele mele : l'existence du juge d'instruction en France, la possibilité d'être aidé par un avocat dès le départ aux USA, des législations différentes (et des règles procédurales) selon les Etats américains. En France la loi pénale est la même partout.

Alors oui, il y a des juridictions de 1ère instance puis d'appel et enfin un organe de dernier ressort dans les 2 pays mais c'est bien le seul point commun.
C'est logique d'un autre coté. Il faut bien poursuivre des criminels tout en évitant des erreurs judiciaires tout cela dans le respect d'une Constitution.

de **Sam Waterston** » 19 Septembre 2006, 13:06

Oui. Mais le système juridique américain est très dur par rapport à celui de la France (normal puisqu'il y a la peine de mort là-bas) mais aussi c'est plus tricte, comment vous dire... Ici, qqn est condamné à perpétuité, il fait 20 ans et il ressort pr bonne conduite alors qu'aux USA qd on dit perpétuité c'est à vie! Personne voit la lumière du jour

de **r lefourbe** » 19 Septembre 2006, 13:25

Sam Waterston a écrit:mais le système judiciaire américain est à peu près identique à celui du sytème judiciaire français.

Sam Waterston a écrit:alors qu'aux Etas-Unis, enfin je sais aps trop comment ça se passe là-bas...

C'est quelque peu contradictoire

Sam Waterston a écrit:tu arrêtes un pourri, tu l'emmènes au Tribunal (différents Tribunaux selon les pays) il est condamné ou pas...

Sam Waterston a écrit:Ici, qqn est condamné à perpétuité, il fait 20 ans et il ressort pr bonne conduite alors qu'aux USA qd on dit perpétuité c'est à vie! Personne voit la lumière du jour

Toi tu ne seras pas du coté de la défense. :lol:

Ta description (3ème citation) assez simplifiée me semble logique. Les USA et la France sont 2 pays civilisés. Ils cherchent à sanctionner le non respect de règles élémentaires (intégrité des personnes, morale, propriété des biens, ...). Tout comme ils essaient également d'éviter des erreurs judiciaires et des condamnations à la tête du client. En bref : une justice.

Quand à l'efficacité d'enfermer les gens longtemps sans possibilité de remise de peine c'est un autre débat, plus polémique. Je ne sais pas s'il doit avoir lieu sur ce forum.

de **Sam Waterston** » 19 Septembre 2006, 13:31

(Oui, je veux être Procureur :lol:

)

Ce que je voulais dire (pour ton commentaire sur ma contradiction) c'est que le système judiciaire américain est différent de celui de la France car il n'y a aps de distinction entre Droit Public et Droit Privé, les deux sont mélangés je suis d'accord! Ce que je voulais dire c'est, je sais aps comment me justifier et j'ai peur de m'embrouiller (faut dire je relis ma leçon d'Eco en même temps :lol:

) et de tourner en rond...

Pour le débat sur la dureté (ou pas) de certains pays sur les peines, un topic exprès vous irez?

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